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Documents AMF (Associations des maires de France) 9 résultats

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Le calendrier n'a pas été respecté, mais l'intention est là : dans son discours de clôture du congrès de l'AMF, le 20 novembre dernier, Sébastien Lecornu avait promis un vaste élagage sur les normes afin d'améliorer « la vie quotidienne des élus ». Il prévoyait alors la parution d'un premier « méga-décret » de simplification d'une trentaine de normes « avant Noël », suivi d'une deuxième vague de suppression de « 70 normes » en janvier.

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Gestes Propres, en partenariat avec l'AMF, publie la première édition de son baromètre national consacré à la perception et aux comportements des Français face à l'abandon de déchets. Réalisée en septembre 2025 auprès de 2 001 personnes représentatives, cette étude marque le lancement d'un suivi régulier permettant d'observer l'évolution des pratiques et des perceptions dans le temps.

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L'AMF a lancé pour la première fois une enquête nationale visant à dresser un état des lieux de l'action des communes et intercommunalités en matière de handicap. Cette enquête s'inscrit plus largement dans le contexte du bilan de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes en situation de handicap.

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Saluant « une réelle volonté politique d'avancer sur la simplification », notamment au travers du « Roquelaure de la simplification », le maire de Charleville-Mézières et président d'Ardenne Métropole rappelle le coût de l'impact des normes pour les collectivités à près d'un milliard d'euros par an (rapport remis au gouvernement en mai 2024). Sa mission, confiée par les ministres François Rebsamen et Amélie de Montchalin, a été élargie et dotée de plus de moyens. Commande publique, gestion RH des collectivités, gestion comptable et financière, finances locales, décentralisation… Boris Ravignon balaye les différents volets de sa mission et détaille ses propositions de simplification avec à la clé des gisements d'économies.[-]
Saluant « une réelle volonté politique d'avancer sur la simplification », notamment au travers du « Roquelaure de la simplification », le maire de Charleville-Mézières et président d'Ardenne Métropole rappelle le coût de l'impact des normes pour les collectivités à près d'un milliard d'euros par an (rapport remis au gouvernement en mai 2024). Sa mission, confiée par les ministres François Rebsamen et Amélie de Montchalin, a été élargie et dotée ...[+]

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Cette étude dresse un bilan des finances du bloc communal pour l'année 2023. À partir de l'exploitation des données des budgets principaux et annexes des communes et des groupements à fiscalité propre, la situation du bloc communal est passée au crible de différentes questions d'actualité sur les finances publiques : la croissance des dépenses dans un contexte inflationniste, la dynamique des ressources fiscales suite à leurs dernières mutations, la capacité d'investissement confrontée à la maitrise de l'endettement des collectivités locales. Chaque point de l'analyse vise à rendre compte tant de la situation du bloc communal dans son ensemble que des disparités existantes entre les collectivités.[-]
Cette étude dresse un bilan des finances du bloc communal pour l'année 2023. À partir de l'exploitation des données des budgets principaux et annexes des communes et des groupements à fiscalité propre, la situation du bloc communal est passée au crible de différentes questions d'actualité sur les finances publiques : la croissance des dépenses dans un contexte inflationniste, la dynamique des ressources fiscales suite à leurs dernières ...[+]

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La Mutualité Française et l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité publient le Baromètre santé-social avec pour objectif de sensibiliser tous les acteurs publics ou privés aux questions que se posent les Français autour de l'accès aux soins, la santé environnementale ainsi que l'accueil des jeunes enfants ou la prise en charge des personnes âgées ou en situation de handicap.

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Depuis le mois d'octobre, les territoires engagés dans l'expérimentation « zéro chômeur longue durée » savent que leurs recettes vont diminuer. L'État a en effet décidé de réduire à partir de ce mois-ci sa contribution financière au développement de l'emploi (CDE), versée pour chaque chômeur longue durée embauché. Son aide, jusque là calculée sur 102 % du SMIC descend désormais à 95 %. Dans les territoires, les acteurs locaux oscillent entre sidération, incompréhension, fatalisme et colère…[-]
Depuis le mois d'octobre, les territoires engagés dans l'expérimentation « zéro chômeur longue durée » savent que leurs recettes vont diminuer. L'État a en effet décidé de réduire à partir de ce mois-ci sa contribution financière au développement de l'emploi (CDE), versée pour chaque chômeur longue durée embauché. Son aide, jusque là calculée sur 102 % du SMIC descend désormais à 95 %. Dans les territoires, les acteurs locaux oscillent entre ...[+]

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Après celle menée en 2018, voici la nouvelle enquête de l'Association des maires de France, faisant l'état des lieux de l'offre d'activités pendant les temps périscolaires et extrascolaires.

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Dans le contexte du retour majoritaire des écoles publiques à la semaine de quatre jours à la rentrée 2018 (soit 87 % des communes ayant une école publique), l'AMF a décidé de mener, en propre, une nouvelle enquête auprès des 21 700 communes disposant d'une école publique. Il s'agit de sa sixième enquête depuis 2013, en lien avec la CNAF en 2014 et 2015.
Cette enquête vise à mieux identifier les modes d'organisation des activités périscolaires, dont le temps du mercredi et les nouvelles difficultés rencontrées par les communes et les intercommunalités, ainsi qu'à estimer le coût de ces temps périscolaires et les besoins de financement.
Elle permet ainsi de dresser un premier panorama des temps périscolaires, et plus particulièrement du Plan mercredi déployé par le ministère de l'Éducation nationale depuis la rentrée.[-]
Dans le contexte du retour majoritaire des écoles publiques à la semaine de quatre jours à la rentrée 2018 (soit 87 % des communes ayant une école publique), l'AMF a décidé de mener, en propre, une nouvelle enquête auprès des 21 700 communes disposant d'une école publique. Il s'agit de sa sixième enquête depuis 2013, en lien avec la CNAF en 2014 et 2015.
Cette enquête vise à mieux identifier les modes d'organisation des activités périscolaires, ...[+]

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