Documents (Source)

• [Article] Orientations nationales d'inspection et de contrôle - NOR : SPOV2519341J - Instruction du 4-7-2025 - MSJVA – DJEPVA - DS Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 17/07/2025
  https://www.education.gouv.fr/bo/2025/Hebdo29/SPOV2519341J
  
• [Article] Abrogation de la note de service du 24 juillet 2024 relative à la mise en œuvre de la loi n° 2024-475 du 27 mai 2024 visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne / Ministère de l'Education nationale. Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 13/06/2025
  https://www.education.gouv.fr/bo/2025/Hebdo24/MENE2513280N
  
• [Article] Subventions d'appui au secteur associatif Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 28/04/2025
  https://www.education.gouv.fr/bo/2025/Hebdo24/SPOV2508211J
  
• [Article] Continuité éducative - Orientations en faveur de la continuité éducative pour l'année 2025 Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 28/04/2025
  https://www.education.gouv.fr/bo/2025/Hebdo17/SPOV2511397N
  
• [Article] Demandes d'équivalence aux titres et diplômes français permettant d'exercer des fonctions d'animation dans les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif mentionnés à l'article L. 227-4 du Code de l'action sociale et des familles émises par les titulaires du brevet d'animateur de centres de vacances (BACV) homologué par la Communauté française de Belgique Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 06/12/2024
  https://www.education.gouv.fr/bo/2024/Hebdo46/SPOV2430938J
  
• [Article] Animation : Orientations nationales d'inspection et de contrôle – Année 2024-2025 pour les domaines jeunesse, engagement et sport Ministère de l'Éducation nationale;BOENJS, 18/07/2024
  https://www.education.gouv.fr/bo/2024/Hebdo29/SPOV2418760J