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CIRCULAIRE N° DGCS/3B/2023/153 du 6 octobre 2023 relative au respect des règles de sécurité incendie sur les lieux de séjours de vacances adaptées organisées (VAO)
Handicap & Inclusion
Ministère de la santé et de la prévention;Ministère des Solidarités et des familles
Ministère de la santé et de la prévention;Ministère des Solidarités et des familles
16/10/2023
vacances adaptéessécuritéincendiestexte officiel
Rappel des diligences attendues des opérateurs de VAO s'agissant des normes de sécurité incendie, notamment lorsque les séjours qu'ils organisent se tiennent dans des ERP et des justificatifs que ceux-ci doivent fournir pour attester du respect de leurs obligations.