En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Espace Veille de l'UFCV

Espace Veille de l'UFCV

Article

Thème : Education

Source : Légifrance;Légifrance - Journal officiel

Date de parution : 11/10/2024

Lire sur le site

texte officiel Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes Ministère des Solidarités et des Familles petite enfance handicap égalité hommes-femmes

Décret n° 2024-913 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la culture

Contenu dans

[Article] Ce que les décrets d'attribution disent du gouvernement Barnier / Localtis. Localtis - Banque des territoires, 14/10/2024
https://www.banquedesterritoires.fr/ce-que-les-decrets-dattribution-disent-du-gouvernement-barnier

© Powered by Kentika

2026

Mentions légales